Division de l’organisation scolaire (DOS)

Chef de Division : Christelle VIAUD

DOS 1 : Colette DOLE et Céline GACON

Ce service assure notamment la gestion des emplois des écoles publiques : mesures annuelles de carte scolaire, aménagement du réseau scolaire (schéma territorial des écoles), en liaison avec les différents partenaires institutionnels de l’Education nationale que sont les IEN IEN inspecteur (-trice) de l’Education nationale , les mairies, les EPCI, la Préfecture et le Conseil Général. Il analyse les prévisions d’effectifs départementales des écoles publiques. Il étudie les demandes de dérogations dans les écoles publiques. Il élabore certains documents statistiques. Pour les établissements privés, il analyse et émet un avis sur les structures des écoles (ouvertures / fermetures de classe, avenants pédagogiques, avenants financiers, contrats simples et contrats d’association).

DOS 2 : Murielle VAUTHEY

Ce service organise la répartition des moyens horaire des collèges publics du département, au vu des prévisions d’effectifs départementales et par établissement arrêtées pour la rentrée suivante. Il assure le suivi de la gestion des moyens (gestion des emplois d’enseignants du second degré, suivi des dotations horaires), par l’intermédiaire de la plateforme académique de gestion des moyens du second degré implantée au rectorat. Il arrête annuellement la carte des langues vivantes dans les collèges. Il analyse et émet un avis sur les structures des collèges privés (ouvertures / fermetures de classe, avenants pédagogiques, avenants financiers, contrats simples et contrats d’association).

DOS 3 : Josiane CROSTA

Ce service assure deux missions principales :
− un rôle de contrôle de légalité et de conseil auprès des EPLE et des circonscriptions, (dossiers DGE), en liaison avec les différents services de l’Etat et du Conseil général ;
− une mission « hygiène et sécurité », dont la coordination du réseau des ACMO nommés dans chaque circonscription ; cette mission s’inscrit dans la coordination des différents acteurs internes et externes à l’Education nationale, chargés des questions d’hygiène et de sécurité.